Aller au contenu

Mentions légales

Dénomination sociale :
Association loi 1901 « Les sentiers de la Vaunoise » crée en décembre 1995
Publication de la création de l’association au JO le 12/08/2000, déclaration du 30/06/2000.

Responsable de publication : Composition du bureau

Édition/publication/infogérance du site :
Société informatique: Ordinatech
Mail : contact@ordinatech.fr
N°d’immatriculation : 818253270RM035
N°NAFA : 9511ZZ

Hébergeur du Site :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation entre l’association de randonnée Les sentiers de la Vaunoise, et ses adhérents ou participants, sans but commercial.

Les données à caractère personnel sont conservées par l’association pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut valider le formulaire.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : Responsable d’association

Droits de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du Responsable de la publication.

Crédits photographiques :
Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite du responsable de publication.